Conditions générales de vente

La société

Le site epicesetpoivres.fr propose, la vente à distance par voie électronique de produits alimentaires à des clients majeurs :

  • Immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de METZ
  • Représentée par C. PATAUX JOYEUX
  • N° de SIREN : 514 631 100
  • Siège Social : 19 rue Jean Claude Ponsard – 57950 MONTIGNY LES METZ

Le client

Le client déclare être majeur et crée un « compte client ». Il effectue une commande en conformité avec le processus indiqué sur le site epicesetpoivres.fr.
La création d’un « compte client » nécessite de fournir à minima les informations suivantes :

  • Nom et Prénom
  • Adresse de livraison valide
  • Numéro de téléphone
  • Adresse courriel

ARTICLE 01 : Tarifs

Tous les prix des articles sont en euros (toutes taxes comprises) et hors frais d’expédition.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Le site epicesetpoivres.fr se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les articles seront facturés sur la base des prix en vigueur en date et heure de validation des commandes, et sous réserve de disponibilité à cet instant.
Les articles restent la propriété du site epicesetpoivres.fr jusqu’au paiement intégral des commandes.

ARTICLE 02 : Moyens de paiement

– Carte – Le paiement sécurisé via notre partenaire PayPal permet de régler vos commandes avec la Carte Bancaire de votre choix (Visa, Mastercard, Carte Bleue Nationale, carte 4 Etoiles, Aurore, Cofinoga).

  • Paypal – Le paiement directement à partir de votre compte PayPal si vous en êtes détenteur.
  • Virement – Le paiement par virement bancaire. Un mail automatique vous transmet immédiatement, après la validation de votre commande, les coordonnées bancaires d’Epices et Poivres. Votre virement doit intervenir dans un délai de 7 jours, passé ce délai votre commande est annulée.

Pour tout autre moyen de règlement, il est impératif d’obtenir notre accord préalable. Pour cela, contactez notre service client par mail à l’adresse contact [@] epicesetpoivres.fr.
Pour votre sécurité et la nôtre, aucune information bancaire de nos clients n’est conservée ni ne transite via notre site.
Cette liste de moyens de paiement est non exhaustive. Le site epicesetpoivres.fr se réserve le droit de suspendre un moyen de paiement dans le cadre d’un contrôle sécuritaire en accord avec ses conditions générales de ventes.

ARTICLE 03 : Indisponibilités

Dans le cas d’une indisponibilité d’un ou plusieurs produits après validation et paiement d’une commande, le client sera avisé de l’annulation totale ou partielle de sa commande dans les plus brefs délais. Un courriel reprenant les modalités de remboursement sera envoyé par le site epicesetpoivres.fr (numéro de commande, réf et nom articles, prix, montant du remboursement, mode de paiement, nom et adresse de facturation du client à rembourser). 
Le site epicesetpoivres.fr effectuera le remboursement de(s) article(s) sous 8 jours à compter de la date d’envoi de ce courriel. Il doit être conserver pour faire valoir ce que de droit, en accord avec les présentes conditions générales de ventes.

ARTICLE 04 : Frais d'expédition, livraison

Les frais d’expédition (frais de port et de manutention) sont forfaitaires quel que soit le montant de votre commande et s’élèvent à :

  • 2,90 € en “Lettre suivie”, pour une commande inférieure à 100g, en France Métropolitaine.
  • 5,90 € “Colissimo”, pour une commande comprise entre 0,00 € et 49,00 € et/ou égale ou supérieure à 100g en France Métropolitaine.
  • Livraison offerte à partir de 49,00 € d’achat, pour toute commande livrée en France Métropolitaine quelque soit son poids.

Ces coûts sont automatiquement imputés sur votre bon de commande en fonction du lieu d’expédition et du type de commande. Certaines actions commerciales ponctuelles peuvent réduire et/ou offrir ces frais d’expédition.
Les délais de livraison lors de la validation de votre paiement sont de 24 à 72 heures après expédition (sauf précisions complémentaires indiquées sur les fiches produits). Ils sont fonction de la charge de commandes traitées ainsi que de la fluctuation des stocks et du transporteur. Ils peuvent varier en fonction de la destination. Ils ne sont toutefois pas de rigueur. Le site epicesetpoivres.fr ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison, de colis détériorés, ouverts, de marchandises manquantes.
En cas de retard de livraison, le site epicesetpoivres.fr vous conseille de vérifier directement en ligne l’état de votre commande avant tout contact : sur le site du transporteur grâce à son numéro d’expédition fourni le jour d’expédition de votre colis. Le site epicesetpoivres.fr vous invite à signaler tout retard de 48 heures par rapport au délai de livraison moyen constaté. Le site epicesetpoivres.fr démarrera une enquête auprès du transporteur (les délais d’enquête pouvant varier d’une à trois semaines).
Vous devez refuser la livraison si la marchandise est abîmée, manquante ou si le colis a été ouvert ou reconditionné (sauf passage en douane ou avis du transporteur). En cas de litige de livraison, vous devez émettre des réserves écrites précises et détaillées en lettre recommandée avec accusé de réception à :

    • Epices et Poivres
    • 19 rue Jean Claude Ponsard
    • 57950 MONTIGNY LES METZ

La marchandise acceptée sans réserve par le destinataire au moment de la livraison et/ou à défaut de courrier adressé au site epicesetpoivres.fr dans les 3 jours, est réputée arrivée en bon état et dans son intégralité (nombre de pièces, identité par rapport à la commande, etc…). Dans ce cas, aucune réclamation ne pourra être prise en charge par le site epicesetpoivres.fr et sa responsabilité ne saurait être engagée.
Tout retour de livraison dans les locaux du site epicesetpoivres.fr pour « adresse de livraison erronée » ou « délais postaux de dépôt et conservation en bureau de poste supérieurs à 15 jours dépassés », ne sera traité qu’après vérification des coordonnées et données clients. Dans ce cadre la réexpédition de la commande vous sera facturée aux tarifs postaux en vigueur et ne sera pas traitée en priorité par le site epicesetpoivres.fr
Pour des raisons de logistique interne et de sécurité, il peut arriver que certaines commandes soient livrées en plusieurs colis.

ARTICLE 05 : Service clients

Pour toute question ou information complémentaire, notre service client est à votre disposition par mail à l’adresse contact [@] epicesetpoivres.fr

ARTICLE 06 : Rétractation, retour, remboursement

Le site epicesetpoivres.fr applique le droit de rétractation légal de 14 jours : Loi applicable du code de la consommation, Article L121-21

« Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. » (…).

  •  Rétractation – Un retour pour rétractation avec remboursement fait l’objet d’une demande de retour (selon les modalités ci-dessous, dans un délai légal de 14 jours). Tout retour pour rétractation ne sera accepté que sous condition que les articles renvoyés soient dans leur état d’origine, emballage et étiquettes intacts. Tout retour pour rétractation sera accepté sous réserve de l’état parfait du/des article(s) retourné(s) au moment de leur réception en retour par le site epicesetpoivres.fr. Les articles soldés ou ne sont ni repris ni échangés.
  • Echange – Un retour pour échange d’article fait l’objet d’une demande de retour (selon les modalités ci-dessous, dans un délai légal de 14 jours)., d’un remboursement et d’une nouvelle commande éventuelle par le client.
  • Défaut – Un retour pour article défectueux fait l’objet d’une demande de retour (selon les modalités ci-dessous, dans un délai légal de 14 jours). et d’un remboursement.
  • Garantie – Un retour pour article bénéficiant d’une garantie fait l’objet d’une demande de retour (selon les modalités ci-dessous, dans les délais légaux de la garantie précisée sur la fiche de l’article).

MODALITES DE RETOUR :

Le client doit préalablement demander un bon de « Retour » via le formulaire spécifique et accessible dans sa page “Mon compte”, ainsi qu’au bas du site epicesetpoivres.fr. Sa demande sera traitée dans les plus brefs délais par epicesetpoivres.fr. Après validation de son retour par epicesetpoivres.fr, le client doit renvoyer sa commande accompagnée du « Bon de Retour » reçu en réponse par mail à l’adresse suivante :

    • Epices et Poivres
    • 19 rue Jean Claude Ponsard
    • 57950 MONTIGNY LES METZ

Le remboursement de(s) article(s) se fait à date de réception du colis vérifié par le site epicesetpoivres.fr. Le remboursement est effectué par le même moyen de règlement que celui choisi par le client au moment de sa commande.
Attention : Un retour de la totalité d’une commande sous 14 jours fait l’objet d’un mail au service clients d’epicesetpoivres.fr via le formulaire de contact standard.
En cas de non-respect des modalités de retour de l’article 6 des Conditions Générales de Vente du site epicesetpoivres.fr, toute commande totale ou partielle retournée dans les locaux du site epicesetpoivres.fr sera refusée et retournée à son expéditeur sans justificatif exigible.

IMPORTANT :

  • Les produits possédant une date limite de consommation (DLC) ou une date conseillée d’utilisation optimum (DDM), ne sont ni repris ni échangés car périssables.
  • Toute commande peut faire l’objet demande d’annulation par courriel (contact [@] epicesetpoivres.fr) avant sa mise en expédition. A réception d’une telle demande, la commande sera intégralement remboursée par le moyen de paiement choisi lors de sa validation dans un délai maximum de 72 heures. Toute commande ayant le statut « En Cours de Livraison » ne pourra plus être annulée et fera alors l’objet d’une demande de retour selon les modalités ci-dessus.
  • Dans le cas exceptionnel d’un remboursement pour article(s) épuisé(s) et/ou non suivi(s) : Le client sera avisé de l’annulation totale ou partielle de sa commande dans les plus brefs délais par le site epicesetpoivres.fr qui effectuera le remboursement de(s) article(s) sous 72 heures (délai maximum).
  • Le site epicesetpoivres.fr n’accepte les retours de produits endommagés lors du transport que si le dommage nous est communiqué à jour de leur réception. Un mail explicatif au service clients et justifiant des dégâts, accompagné de photos, est exigé. Dans ce cas, l‘article sera remboursé par le site epicesetpoivres.fr.

ARTICLE 07 : Responsabilités

Les articles proposés et vendus par le site epicesetpoivres.fr sont conformes à la législation et aux normes en vigueur sur le territoire national français. Toutefois les photographies et les textes d’informations et de caractéristiques représentant et illustrant nos produits ne sont pas contractuels. Le site epicesetpoivres.fr ne saurait être tenu pour responsable en cas d’erreur ou d’oubli et reste à votre disposition pour toute demande d’informations ou de précisions sur un ou plusieurs produits avant achat.
Le site epicesetpoivres.fr ne pourra être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat de vente conclu en cas de rupture de stock des fournisseurs et fabricants, en cas de force majeure telle que grèves ou perturbations des services de livraison et de communication, en cas de sinistres naturels …
Par ce fait, tout retard de livraison ou dommage des colis expédiés ne peut donner lieu à réclamation ou annulation de la commande.
Le site epicesetpoivres.fr dégage toute responsabilité quant à l’utilisation frauduleuse de son e-boutique www.epicesetpoivres.fr par des contrevenants ne respectant pas les dispositions légales et réglementaires en vigueur (publicités intempestives, liens hypertextes, … en non-conformités à la législation et réglementation française en vigueur).

ARTICLE 08 : Protection de la vie privée

Le site epicesetpoivres.fr s’engage à ne pas divulguer, communiquer, partager ou céder de quelque façon à des tiers les informations collectées dans le cadre de l’exercice de son activité commerciale. Celles-ci sont et resteront confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement des commandes et/ou pour communiquer et personnaliser la relation client (newsletters, actions commerciales, soldes, …).
En accord avec la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose donc d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles, Il lui suffit d’en faire la demande en indiquant son nom, prénom, adresse et si possible ses références client par courrier à :

    • epicesetpoivres.fr
    • 19 rue Jean Claude Ponsard
    • 57950 MONTIGNY LES METZ

Le site epicesetpoivres.fr fait l’objet d’une déclaration CNIL N°1725223v0.

ARTICLE 09 : Litiges

Tout litige peut être rapporté à notre service client :

  • Par mail : contact [a] epicesetpoivres.fr
  • Par courrier à :
    • epicesetpoivres.fr
    • 19 rue Jean Claude Ponsard
    • 57950 MONTIGNY LES METZ

Il sera uniquement du ressort des tribunaux compétents de trancher.

ARTICLE 10 : Engagement, signature électronique

Toute commande d’un produit proposé par le site epicesetpoivres.fr entraîne la consultation et l’acceptation expresse des présentes Conditions Générales de Vente, sans toutefois qu’une signature manuscrite de la part du client ne soit nécessaire. Conformément aux dispositions des articles 1316 à 1316-4 du Code civil, complétés par le Décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l’application de l’article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, il est rappelé que la validation du bon de commande, constitue une signature électronique qui entraîne, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite et vaut preuve de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de cette commande. La signature électronique vaut preuve d’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 11 : Certificats et garanties

Tous les produits commercialisés par le site epicesetpoivres.fr sont certifiés CE : L’apposition de la marque CE indique la conformité du produit aux exigences des directives européennes traitant notamment des questions de sécurité, de santé publique et de protection des consommateurs.
Le site epicesetpoivres.fr est responsable des défauts de conformité des articles vendus dans les conditions prévues par l’article L.211-4 du code de la consommation.
Les garanties couvrent les défaillances liées à un vice de fabrication, de matériau ou de conception. Elles prévoient la réparation, le remplacement ou le remboursement des articles défectueux, de la main d’œuvre et des frais de renvoi en cas d’échange. Si besoin, les articles seront remplacés à l’identique ou par un modèle équivalent.
Il faut noter que ces garanties ne couvrent pas l’usure normale ou l’utilisation et l’entretien non conformes aux modes d’emploi des articles vendus. Elles excluent également tous les articles modifiés ou réparés par le client, les dégâts causés par un choc ou une chute et toutes autres causes extérieures (foudre, dégâts des eaux, etc…).

Comment faire fonctionner votre garantie :

Avant de faire une demande auprès du service après-vente du site epicesetpoivres.fr, vérifiez une dernière fois que vous avez suivi les instructions du mode d’emploi, sinon :
Prenez contact avec le service client du site epicesetpoivres.fr ou par mail à : contact [@] epicesetpoivres.fr. Afin d’obtenir un accord de principe. N’omettez pas de donner le plus d’informations possible et de mentionner votre numéro de commande/facture et votre nom (explication succincte de la panne).

  • Retournez vos articles défectueux accompagnés de leur facture et de votre accord de principe reçu par mail à :
    • epicesetpoivres.fr 
    • 19 rue Jean Claude Ponsard
    • 57950 MONTIGNY LES METZ
  • Dès leur réception, vos articles seront testés par le site epicesetpoivres.fr afin d’en déterminer la panne.
  • Si les conditions de garanties ci-dessus sont remplies, les articles seront réparés, échangés ou remboursés par le site epicesetpoivres.fr.
  • Si les conditions de garanties ci-dessus ne sont pas remplies, les frais de retour seront à votre charge et payable d’avance au site epicesetpoivres.fr.

ARTICLE 12 : Programme de fidélité, parrainage

Lors de chaque commande sur le site epicesetpoivre.fr, le client cumule des points de fidélité. Un euro dépensé (hors frais de port), donne droit à un point. Chaque point de fidélité à une valeur de 0.05 €, soit 5 % de la commande passée. Les points de fidélité sont cumulables et n’ont pas de durée de validité. Le total des points de fidélité disponibles apparait automatiquement dans la page panier et dans la rubrique “Compte”. Ils peuvent être utilisés dans leur totalité ou en les fractionnant. 

ARTICLE 13 : Nota bene

1°) Pour toute autre question vous pouvez contacter notre service client :

  • Par mail : contact [a] epicesetpoivres.fr (prioritaire)
  • Par courrier à :
    • epicesetpoivres.fr
    • 19 rue Jean Claude Ponsard
    • 57950 MONTIGNY LES METZ

2°) Toute correspondance manuscrite postale ou électronique entre le site epicesetpoivres.fr est conservée pour faire valoir ce que de droit.
Toute correspondance téléphonique entre le site epicesetpoivres.fr fait l’objet d’une confirmation par courriel pour faire valoir ce que de droit.

3°) Dans le cadre de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur, l’ensemble de ce site relève de la législation française en vigueur à ce jour. Tous les droits de reproduction des descriptions, des documents téléchargeables et des représentations graphiques et photographiques sont réservés.

4°) Modalités du concours de recettes, dans la limite d’une recette mensuelle publiée par client : Remplissez le formulaire à cet effet sur le site epicesetpoivres.fr avec vos coordonnées, Décrivez en quelques mots les étapes et les astuces de votre recette élaborée avec le(s) produit(s) d’Epices et Poivres, Joignez une photo de votre recette avec au moins un produit emballé d’Epices et Poivres visible, epicesetpoivres.fr vérifie et valide votre recette, Une recette validée sera sélectionnée chaque semaine par le Chef d’Epices et Poivres, Après la publication de votre recette, recevez un chèque cadeau d’un montant de 3,00 € à valoir sur votre prochaine commande, validité d’un an. Chaque texte et photo transmis seront détruits si non exploités par le site epicesetpoivres.fr lors de son concours hebdomadaire de recettes.

5°) Ces conditions générales de ventes sont évolutives.